J.O. Numéro 45 du 22 Février 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03443

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Arrêté du 5 novembre 2001 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)


NOR : FPPA0210002A



Par arrêté du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie en date du 5 novembre 2001, est inscrit sur la liste d'aptitude au grade d'administrateur territorial de 2e classe :
M. Francis Kuhn, Tignes.